portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire pour la régie d'avances auprès de la Cité de l'Enfance
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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9 résultats pour la valeur "02/04/2020" du filtre Date de séance
portant fixation de la valeur 2020 du point GIR départemental
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d’autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2020 de l’Etablissement de Soins de Longue Durée (ESLD) de l’Hôpital Intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM à SOULTZ
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l’hébergement et du financement des prestations afférentes à la dépendance de l’EHPAD "Le Quatelbach" à SAUSHEIM pour l’année 2020
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l’hébergement et du financement des prestations afférentes à la dépendance de l’EHPAD «Les Ecureuils » à MULHOUSE pour l’année 2020
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d’autorisation budgétaire et fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l’hébergement et des tarifs dépendance de l’EHPAD "Résidence St-Gilles" à COLMAR pour l’année 2020
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l’hébergement et du financement des prestations afférentes à la dépendance de l’EHPAD et de l’Accueil de jour de l’Hôpital Intercommunal de SOULTZ-ISSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire pour la régie de recettes auprès de la Cité de l'Enfance
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l’hébergement et du financement des prestations afférentes à la dépendance de l’EHPAD « L’Arc » à MULHOUSE pour l’année 2020
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin